MENTIONS LÉGALES
Cap Potentiel - Déou Élise SIME
Création et Vente d'Outils Bien-Être
1. IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE
- Dénomination : Cap Potentiel
- Dirigeante : Déou Élise SIME
- Statut juridique : Auto-entrepreneur (Micro-entreprise)
- SIRET : 81854479300016
- Code APE/NAF : En cours de modification (6312Z → 4791B)
- Adresse du siège : 4 Passage des Ballades, 95800 Cergy
Régime Fiscal
Franchise en base de TVA - Non assujettie à la TVA (article 293 B du CGI)
2. CONTACT
- Email : contact@cappotentiel.com
- Téléphone : +33 7 56 85 22 41
- Site web : https://cappotentiel.com
3. PUBLICATION ET HÉBERGEMENT
Directeur de Publication
Déou Élise SIME - Responsable éditorial du site cappotentiel.com
Hébergement
- Hébergeur : Hostinger
- Site web : https://www.hostinger.fr
- Adresse : 61 avenue de la Plaine de France, 95700 Roissy-en-France
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site cappotentiel.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Déou Élise SIME, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. RESPONSABILITÉ
Limitation de Responsabilité
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Déou Élise SIME ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Nature des Services
Les outils et ressources proposés par Cap Potentiel sont destinés au bien-être et à l'accompagnement personnel. Ils ne remplacent en aucun cas un suivi médical, psychologique ou thérapeutique professionnel.
6. LIENS HYPERTEXTES
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7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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Courrier : 4 Passage des Ballades, 95800 Cergy
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9. DROIT APPLICABLE
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