CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

1. INFORMATIONS LÉGALES

Cap Potentiel est un site d'accompagnement et de ressources pour personnes hypersensibles et parents d'adolescents, proposant des outils de bien-être, carnets guidés, et bijoux sensoriels.

2. CONDITIONS DE VENTE

2.1 Produits et Services

Cap Potentiel propose :

• Produits numériques : Carnets guidés, outils de bien-être, ebooks, ressources téléchargeables
• Produits physiques : Bijoux sensoriels et objets de bien-être

2.2 Prix et Paiement

• Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises
• Le paiement s'effectue au moment de la commande
• Nous acceptons les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site

2.3 Confirmation de Commande

Une confirmation de commande est envoyée par email après validation du paiement.

3. LIVRAISON ET EXPÉDITION

3.1 Produits Numériques

3.2 Produits Physiques (Bijoux)

• Délai de traitement : 48 heures ouvrées
• Délai de livraison : 72 heures via transporteur (selon zone géographique)
• Zones de livraison : France et Belgique

4. POLITIQUE DE RETOUR ET REMBOURSEMENT

4.1 Produits Physiques (Bijoux uniquement)

• Délai : 14 jours calendaires à compter de la réception
• Conditions : Produits dans leur état d'origine, non portés, avec emballage d'origine
• Frais de retour : À la charge du client
• Procédure : Contacter contact@cappotentiel.com avant tout retour

4.2 Produits Numériques

4.3 Modalités de Remboursement

• Délai : 14 jours après réception du produit retourné
• Méthode : Remboursement sur le moyen de paiement utilisé à l'achat
• Contact : contact@cappotentiel.com

5. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

5.1 Garanties

• Les produits sont conformes aux descriptions présentées sur le site
• Garantie légale de conformité applicable

5.2 Limitation de Responsabilité

• Cap Potentiel ne saurait être tenu responsable des dommages indirects
• Les outils proposés sont à vocation de bien-être et ne remplacent pas un suivi médical

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

• Tous les contenus du site (textes, images, outils, carnets) sont protégés par le droit d'auteur
• Usage personnel uniquement - Toute reproduction ou distribution est interdite
• Les achats donnent un droit d'usage personnel, non cessible

7. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

8. COOKIES

L'utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique de Cookies.

9. DROIT APPLICABLE ET LITIGES

• Droit applicable : Droit français
• Médiation : En cas de litige, privilégier la résolution amiable via contact@cappotentiel.com
• Médiation de la consommation : Possibilité de recours à un médiateur de la consommation

10. MODIFICATION DES CONDITIONS

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications s'appliquent aux commandes passées après leur mise en ligne.