Conditions Générales d'Utilisation
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’utilisation du site https://cappotentiel.com et des ressources qui y sont proposées.
Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Utilisation des ressources
Les plannings, fiches et autres documents téléchargeables sont destinés à un usage strictement personnel et non commercial. Ces ressources sont fournies à titre informatif et ne remplacent en aucun cas un avis médical ou professionnel.
Licence d'utilisation
- Usage personnel uniquement
- Interdiction de reproduction ou diffusion
- Interdiction de modification ou adaptation
- Interdiction d’utilisation commerciale
Responsabilités
Responsabilité de l'utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- Utiliser les ressources du site de manière appropriée
- Ne pas diffuser ou partager les documents téléchargés
- Consulter un professionnel de santé pour tout conseil médical
- Respecter les droits de propriété intellectuelle
Limitation de responsabilité
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- Des résultats obtenus avec les ressources disponibles sur son site
- D’une utilisation inappropriée des ressources
- De l’inadéquation des contenus aux besoins spécifiques
- Des dommages indirects liés à l’utilisation du site
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et de ses ressources sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon.
Modification des CGU
Cap Potentiel se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par une mention sur le site.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.